Odile Hubert - JORFSearch

Odile Hubert

Autre nom possible de la personne recherchée:

Odile Hubert-Clement

De:	Odile HUBERT, épouse CLEMENT magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle Tribunal d'instance de La Rochelle

cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"

JORFTEXT000019203971 (source JORF)

nomination

17 Juillet 2008 17/07/2008

De:	Hubert (Odile), épouse Clement juge (Limoges)
Objet:	Tableau d'avancement 2003 (magistrature) Inscrits : 1 379

JORFTEXT000000606292 (source JORF)

inscription

16 Juillet 2003 16/07/2003

De:	Odile Hubert, épouse Clement juge au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:	Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Limoges Vice-présidents
Groupe:	Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Limoges

cour_appel="Limoges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"

JORFTEXT000000229723 (source JORF)

nomination

09 Juillet 2003 09/07/2003

De:	HUBERT (Odile), épouse CLEMENT juge (Limoges)
Objet:	Tableau d'avancement 2002 (magistrature) Inscrits : 1 768

JORFTEXT000000230925 (source JORF)

inscription

19 Juillet 2002 19/07/2002

De:	Hubert (Odile), épouse Clement juge (Limoges)
Objet:	Tableau d'avancement 2001 (magistrature) Inscrits : 1 343

JORFTEXT000000772349 (source JORF)

inscription

13 Juillet 2001 13/07/2001

De:	Odile Hubert, épouse Clement magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:	Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Limoges Juge
Remplace:	Mme Seguin
Groupe:	Cour d'appel de Limoges Tribunal de grande instance de Limoges

cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"

JORFTEXT000000760818 (source JORF)

nomination

22 Juillet 1999 22/07/1999

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 18 juin 1997 Le président
Groupe:	Autorité de régulation des télécommunications en date autorisant la Société générale de radiocommunications à établir et à exploiter un réseau indépendant radioélectrique à ressources partagées (3RP), à usage partagé, sur la zone de Picardie-Champagne-Ardenne

JORFTEXT000000369405 (source JORF)

charge

25 Juillet 1997 25/07/1997

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 9 juillet 1997 Le président
Groupe:	Autorité de régulation des télécommunications en date transférant à la société Alpha Services Télécommunication Radiocommunication Electronique (ASTRE) les autorisations d'établir et d'exploiter cinq réseaux radioélectriques indépendants à usage partagé (2RC) sur la zone de Paris - Ile-de-France et un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé (2RC) sur la zone Martinique-Guadeloupe

JORFTEXT000000183173 (source JORF)

charge

25 Juillet 1997 25/07/1997

De:	Hubert
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 9 juillet 1997 Le président
Groupe:	Autorité de régulation des télécommunications en date transférant à la société SITA Services l'autorisation d'établir et d'exploiter un réseau indépendant radioélectrique à usage partagé (2RC) sur la zone de Paris - Ile-de-France

JORFTEXT000000183036 (source JORF)

charge

25 Juillet 1997 25/07/1997

De:	Hubert (Odile)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique

JORFTEXT000000719219 (source JORF)

diplome

21 Juillet 1991 21/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.