Odile Hubert

Autre nom possible de la personne recherchée:
Odile Hubert-Clement
De: Odile HUBERT, épouse CLEMENT
magistrate du premier grade placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de La Rochelle
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Tribunal d'instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
tribunal_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000019203971(source JORF)
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Hubert (Odile), épouse Clement
juge (Limoges)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
JORFTEXT000000606292(source JORF)
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: Odile Hubert, épouse Clement
juge au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Limoges
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: HUBERT (Odile), épouse CLEMENT
juge (Limoges)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Hubert (Odile), épouse Clement
juge (Limoges)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Odile Hubert, épouse Clement
magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Limoges
Juge
Remplace:
Mme Seguin
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Limoges"
JORFTEXT000000760818(source JORF)
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
18 juin 1997
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date autorisant la Société générale de radiocommunications à établir et à exploiter un réseau indépendant radioélectrique à ressources partagées (3RP), à usage partagé, sur la zone de Picardie-Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000369405(source JORF)
charge
25 Juillet 199725/07/1997
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
9 juillet 1997
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date transférant à la société Alpha Services Télécommunication Radiocommunication Electronique (ASTRE) les autorisations d'établir et d'exploiter cinq réseaux radioélectriques indépendants à usage partagé (2RC) sur la zone de Paris - Ile-de-France et un réseau radioélectrique indépendant à usage partagé (2RC) sur la zone Martinique-Guadeloupe
JORFTEXT000000183173(source JORF)
charge
25 Juillet 199725/07/1997
De: Hubert
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
9 juillet 1997
Le président
Groupe:
Autorité de régulation des télécommunications en date transférant à la société SITA Services l'autorisation d'établir et d'exploiter un réseau indépendant radioélectrique à usage partagé (2RC) sur la zone de Paris - Ile-de-France
JORFTEXT000000183036(source JORF)
charge
25 Juillet 199725/07/1997
De: Hubert (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique
JORFTEXT000000719219(source JORF)
diplome
21 Juillet 199121/07/1991